lavenuedelamaison.fr
  • Maison
  • Décoration
  • Habitat
  • Aménagement
  • Bricolage
  • Jardin
lavenuedelamaison.fr
  • Maison
  • Décoration
  • Habitat
  • Aménagement
  • Bricolage
  • Jardin

Mentions Légales

Informations légales et réglementaires conformes à la législation française

1. Informations Générales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à votre connaissance les informations suivantes :

Propriétaire du Site

Desailly Mathieu

Auto entrepreneur

SIRET : 83442195000017

8 rue Doncre

Responsable de Publication

Desailly Mathieu

Email : [email protected]

2. Hébergement

Hébergeur du Site

WordPress

Automattic Inc.

60 29th Street #343

San Francisco, CA 94110

United States of America

3. Conception et Réalisation

Ce site a été conçu et réalisé par Desailly Mathieu, qui assure également la fonction de webmaster.

Contact webmaster : [email protected]

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Marques et Logos

Les marques et logos figurant sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents éléments qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Email : [email protected]

Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement.

6. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site le sont à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. En dépit de mises à jour régulières, le site peut contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le propriétaire ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

7. Liens Hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. Le propriétaire du site ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

Le propriétaire ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Information Importante

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Il convient par conséquent de consulter régulièrement la présente page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Ce site est actuellement en phase de test. Les transactions ne sont pas traitées.

Logo

Navigation

  • Estimation Prix Peinture
  • À Propos
  • Contact

Catégories

  • Maison
  • Décoration
  • Habitat

Plus

  • Aménagement
  • Bricolage
  • Jardin

Légal

  • Mentions Légales
  • Politique de Confidentialité
  • CGV

© 2026 L'Avenue de la Maison. Tous droits réservés.